Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur René COGRANNE, citoyen français, 17, rue Geoffroy Saint-Hilaire, PARIS 5ème, France

Numéro de dépôt :
1290656
Date de dépôt :
21/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1994
Marque figurative de René COGRANNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 novembre 1984 par monsieur René COGRANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur René COGRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290656.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 novembre 1994.

René COGRANNE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA POMPADOUR , CAVEAU DU CHAPITRE , CAVEAU DU CHAPITRE , VIEUX CALVADOS , CULINOR , SIRE DE GAJAN , "POUR CEUX QUI PRENNENT LE TEMPS DE VIVRE" , CROQUE-SOLEIL , ARMAGNAC SAINT VIVANT


Monsieur René COGRANNE, citoyen français, 17, rue Geoffroy Saint-Hilaire, PARIS 5ème, France - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, poirés, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers, et notamment armagnac, cognac et calvados.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.